vendredi 13 avril 2012

Pierre Parent face à la justice

En plus des études des notaires, Pierre Parent et son épouse ont visité à de nombreuses reprises les trois cours de justice de la région de Québec : le Conseil souverain, la prévôté de Québec et le bailliage de la seigneurie Notre-Dame-des-Anges. Le plus haut tribunal du pays reçoit les plaidoiries de Pierre Parent ou de son épouse à 11 occasions, celui de la prévôté à 105 reprises et le couple Parent-Badeau fait appel au tribunal seigneurial 13 fois. Devant ces différents tribunaux, Pierre se fait représenter par son épouse dans près de 60 % de ces causes. Du 29 mars 1664, date de sa première apparition en cour devant le Conseil souverain, au 18 juillet 1698, date d'une comparution de Jeanne Badeau représentant son mari, devant le tribunal de la prévôté, Pierre Parent et Jeanne Badeau ont porté plainte ou ont été assignés à 124 reprises, soit une moyenne de trois fois par année. Après la mort de Pierre Parent en 1698, Jeanne Badeau se présente devant les tribunaux à cinq autres occasions. Le couple Parent-Badeau ne craint pas de soumettre un différend à la justice.

Voici quelques exemples de chicanes ou de conflits d’affaires qui ont abouti devant un tribunal.

Au tribunal de la prévôté de Québec, le 3 août 1668, Jean de La Rue veut que Pierre Parent, qui est représenté par son épouse, lui reprenne une vache qu’il a obtenue en échange avec la garantie que « Certain mal paroissoit ne Seroit rien ».

Le samedi 29 octobre 1678, devant ce même tribunal, Pierre Parent est le demandeur dans une cause contre Jacques Galarneau. Pierre est représenté par son épouse. Le demandeur affirme que le chien de Galarneau a mangé cinq de ses « poulets dindes ». Galarneau, à la suite de la plainte qu’a faite un des fils Parent, a tué son chien. Galarneau est condamné aux dépens.

Le 10 octobre 1686, au tribunal seigneurial de la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges, Pierre Parent doit se défendre contre Claude Baillif, architecte. Parent doit payer la somme de 39 livres pour un cheval que lui a vendu Baillif

Le 25 janvier 1696, à la prévôté de Québec, le demandeur Guillaume Guillot, boucher de Québec,  poursuit Pierre Parent. Celui-ci est représenté par Jeanne Badeau «  faisant les affaires de leur maison » selon les termes du procès-verbal de cette affaire. Guillot demande la somme de 12 livres restantes pour les « testes et fressures de bœufs fournies et livrées » à Jeanne Badeau et 5 livres pour le loyer d’une vache. Le dictionnaire Furetière donne la définition suivante au mot fressure : « Parties intérieures de certains animaux comme le foie, le cœur, la rate, le poumon, prises ensembles ». Jeanne Badeau dit qu’elle ne croit pas lui devoir une telle somme. Geneviève Trepagny, l’épouse de Guillot, avait rencontré Jeanne Badeau au sujet d’une vache qui leur appartenait et qu’ils cherchaient. Jeanne admet avoir cette vache dans son étable de puis trois semaines, mais Guillot n’est pas sûr que ce soit la sienne. Il semble que Pierre Parent ait hébergé la vache appartenant à Guillot pendant tout un hiver et qu’il l’a gardée deux mois dans ses pâturages. La femme de Guillot retourne chercher la vache et demande à Jeanne ce qu’il va leur en coûter. Jeanne demande la somme de 23 livres pour « l’hivernement », le pâturage et les soins prodigués à la vache. La femme de Guillot juge cette somme beaucoup trop élevée et dit à Jeanne de garder l’animal et de lui remettre une somme de 100 sols. De cette somme, la somme de 12 livres réclamée par Guillot, serait déduite. Pour conclure cette affaire, la femme Guillot devra revenir devant le tribunal.

À ce même tribunal, le 23 novembre 1691, André Parent comparaît pour son père, défendeur, contre Charles Amiot, maître de barque, demandeur. Un mois auparavant, Amiot a livré une barrique d’anguilles à Pierre Parent pour une somme de 40 livres. Parent prétend que la barrique d’anguille ne vaut rien du tout « sauf a faire manger aux porcs ». Amiot réplique qu’il n’a pas garanti la qualité de la barrique d’anguilles en la vendant et que c’est Jean Marsolet et non lui qui a décidé de la vendre et il les croyait de bonne qualité. Comme Pierre a attendu un mois avant de porter plainte, le tribunal considère qu’il doit bel et bien payer les 40 livres à Amiot.

Globalement, Pierre ou son épouse se présentent devant l’un des trois tribunaux de la région de Québec à plus de 130 occasions entre 1667 et 1706, année du décès de Jeanne Badeau.

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